MENTIONS LÉGALES


1. PRESENTATION

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Propriétaire : DEVOTECH SPRL - contact@obdclick.com
Webmaster : DEVOTECH SPRL – contact@obdclick.com
Hébergeur : YOORshop SAS - 52 route du clos, 69700 Montagny, France
Design : DEVOTECH SPRL – contact@obdclick.com

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Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

DEVOTECH SPRL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels et vidéos.
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Toute exploitation non autorisée du site, de la marque ou de notre message "votre garagiste c'est vous!" ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. RESPONSABILITE

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5. DONNES PERSONNELLES

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